Proposition 65 du CA

PROPOSITION 65 DE CALIFORNIE

Questions fréquemment posées concernant la proposition 65

Vous avez peut-être vu l'étiquette d'avertissement suivante sur certains produits AZIO, qui apparaît sur de nombreux autres produits d'autres fabricants, y compris d'autres fabricants de périphériques électroniques :

AVERTISSEMENT: Ce produit contient un produit chimique reconnu par l'État de Californie comme pouvant provoquer le cancer, des malformations congénitales ou d'autres problèmes de reproduction.

De quoi parle cet avertissement ?

Cet avertissement est le résultat d’une loi unique adoptée en Californie en 1986 appelée « Proposition 65 ». La proposition 65 exige qu'un avertissement soit inclus avec tout produit vendu en Californie susceptible de contenir l'un des plus de 900 produits chimiques que les régulateurs de l'État de Californie (par opposition aux régulateurs fédéraux et autres) considèrent comme nocifs. Comme expliqué ci-dessous, le fait de ne pas fournir d'avertissement peut entraîner des coûts et des pénalités importants en Californie.

Les produits portant ce label sont-ils sûrs à utiliser ?

Oui, les produits AZIO peuvent être utilisés en toute sécurité conformément aux instructions. Nos produits sont conformes aux lois fédérales et étatiques (y compris celles de Californie) en matière de sécurité et de substances restreintes. Un avertissement de la Proposition 65 est une notification indiquant qu'un produit peut inclure une substance figurant sur la liste de la Proposition 65 de Californie. La liste est large, susceptible de changer, et contient des substances présentes dans des produits vendus et achetés en Californie, utilisés ou consommés dans la vie quotidienne. Par exemple, des avertissements ont été requis pour le café, le vinaigre et le poisson, en plus de nombreux autres produits couramment utilisés.

J'ai acheté ce produit en dehors de la Californie. Pourquoi me fournissez-vous l’avertissement de la proposition 65 ?

Les produits AZIO sont vendus partout aux États-Unis à des détaillants ayant une distribution nationale. Chaque entrepôt de distribution peut desservir et dessert plusieurs États, y compris la Californie. Pour éviter les coûts et pénalités potentiels de la Proposition 65 si un produit sans avertissement est introduit en Californie, nous avons décidé d'inclure ces avertissements, quelle que soit l'origine de l'achat.

Si le produit est sûr, pourquoi AZIO inclut-il cet avertissement ?

Aux fins de la proposition 65, le fait que le produit réponde aux normes de sécurité fédérales et étatiques n'est pas pertinent. S'il y a ne serait-ce qu'une trace d'un produit chimique de la proposition 65 dans le produit, il appartient au fabricant de prouver que la quantité est inférieure au niveau d'exposition minimum de la Californie. Ce qui constitue une « exposition » est mal défini et la décision est souvent laissée aux tribunaux. Pour un fabricant, les frais juridiques pour contester un dossier Proposition 65 sont importants. Parce que fournir un avertissement supprime tous ces coûts potentiels et risques de litige, AZIO et de nombreux autres fabricants ont choisi de fournir l'avertissement de la Proposition 65.

L'État de Californie n'exige-t-il pas des preuves de dommages causés aux humains avant d'inscrire un produit chimique sur la liste de la proposition 65 ?

Non. En fait, les régulateurs californiens n’exigent aucune preuve de danger ou même de probabilité de danger pour les humains avant d’inscrire un produit chimique sur la liste de la Proposition 65. Au lieu de cela, les preuves issues des tests sur les animaux ont été jugées suffisantes, même lorsque ces tests sur les animaux sont effectués à des doses farfelues.

Un produit chimique peut-il figurer sur la liste de la proposition 65 même s'il est considéré comme sûr par la FDA et l'EPA ?

Oui. Il existe une variété d'exemples de produits jugés sûrs par la FDA et/ou l'EPA et qui figurent sur la liste de la proposition 65 de Californie. La FDA et l'EPA ont réalisé des études sur des humains et ont jugé les produits sûrs, mais sur la base des tests sur les animaux et des doses extrêmement élevées, ces mêmes produits figurent toujours sur la liste de la proposition 65 de Californie.

*En général, nous pensons que les produits AZIO peuvent être utilisés et appréciés en toute sécurité. Si vous avez des questions sur l'un de nos produits, veuillez contacter notre service client.